Mentions légales

Mentions légales

v1.0 du mercredi 31 décembre 2025

 

Ces mentions sont applicables pour le site internet suivant : https://movima.manett-ondemand.cityway.fr/MOVIMA/fr-FR

Contact : contact.busmovima@transdev.com
Numéro de téléphone : 05 58 45 04 26

 

Editeur :

TRANSDEV DU MARSAN, SAS, au capital de 67000 euros, dont le siège social est 105 rue de la ferme du conte 40 000 Mont de Marsan, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan sous le numéro 507653145.

• N° de TVA intracommunautaire : FR83507653145
• Directeur de la Publication : Florian DELAGE

 

Réalisation technique et hébergement :

• Réalisation du site : Cityway S.A.S.
• 85 rue Pierre Duhem CS 30557 13 594 AIX EN PROVENCE Cedex 3 France
• S.A.S. au capital de 7 425 182 euros
• RCS Aix-en-Provence B 438 350 480
• N°Siret : 438 350 480 00051 - Code NAF : 6201 Z
• E-mail : contact@cityway.fr
• Web : cityway.fr
• Hébergement : Microsoft Azure (région parisienne)

 

Propriété intellectuelle :

Tous les droits de reproduction sont réservés. Conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Seul est autorisé l'usage d'une partie non substantielle du site à des fins strictement privées et non commerciales. L'insertion de liens hypertextes vers toute partie de l'application ou de sa version site mobile est interdite sans autorisation préalable et écrite de la Région.

 

Droit applicable :

Tout litige en relation avec l’utilisation de cette application est soumis au droit français.

Les présentes Conditions Particulières complètent les Conditions Générales d’Utilisation du Site.